Conseil municipal

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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 6 février 2024 à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).

La séance se tiendra en public.

L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

  • 1- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023
  • 2- Mandat au CDG01 pour la consultation du contrat d’assurance collective
  • 3- Dispositif de recours au bénévolat
  • 4- Approbation du rapport annuel 2022 de la 3CM sur le prix et la qualité du service public de prévention et de
  • gestion des déchets
  • 5- Approbation du rapport annuel 2022 de la 3CM sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non
  • collectif
  • 6- Approbation du rapport annuel 2022 de la 3CM sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • collectif
  • 7- Approbation du rapport annuel 2022 de la 3CM sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • 8- Débat d'orientation budgétaire 2024
  • 9- Demande de subvention pour la vidéoprotection
  • 10- Demande de subvention pour le skate Park
  • 11- Demande de subvention pour la statue de la Vierge de l’église Notre Dame des marais
  • 12- Demande de subvention pour l’équipement de la police municipale
  • 13- Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain
  • 14 - Autorisation de signature d’une convention de mission d’accompagnement par le CAUE pour une réflexion sur les Anciens Hospices
  • 15- Désaffectation et déclassement 10 m2 du chemin de Castel
  • 16- Cession d’une portion de 10 m2 du chemin de Castel
  • 17- Acquisition partielle des parcelles C1124-1125 – impasse du four
  • 18- Portage foncier des parcelles AC 122-123 au 287 cours Condé
  • 19- Politique de la ville - Entrée dans le dispositif 2030