Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 6 février 2024 à 20h30, en salle du Conseil Municipal sise 85 avenue Pierre Cormorèche à Montluel (01120).
La séance se tiendra en public.
L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
- 1- Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023
- 2- Mandat au CDG01 pour la consultation du contrat d’assurance collective
- 3- Dispositif de recours au bénévolat
- 4- Approbation du rapport annuel 2022 de la 3CM sur le prix et la qualité du service public de prévention et de
- gestion des déchets
- 5- Approbation du rapport annuel 2022 de la 3CM sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non
- collectif
- 6- Approbation du rapport annuel 2022 de la 3CM sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
- collectif
- 7- Approbation du rapport annuel 2022 de la 3CM sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- 8- Débat d'orientation budgétaire 2024
- 9- Demande de subvention pour la vidéoprotection
- 10- Demande de subvention pour le skate Park
- 11- Demande de subvention pour la statue de la Vierge de l’église Notre Dame des marais
- 12- Demande de subvention pour l’équipement de la police municipale
- 13- Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain
- 14 - Autorisation de signature d’une convention de mission d’accompagnement par le CAUE pour une réflexion sur les Anciens Hospices
- 15- Désaffectation et déclassement 10 m2 du chemin de Castel
- 16- Cession d’une portion de 10 m2 du chemin de Castel
- 17- Acquisition partielle des parcelles C1124-1125 – impasse du four
- 18- Portage foncier des parcelles AC 122-123 au 287 cours Condé
- 19- Politique de la ville - Entrée dans le dispositif 2030